Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de l’association RAMSES

Réseau d’Actions Médico-psychologiques et Sociales pour Enfants Sourds

Association loi 1901

SIRET n°42148264700037

159, Allée de la pièce du Lavoir

91190 GIF-SUR-YVETTE

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est le président de l’association RAMSES, Didier DONSTETTER (rubrique CONTACTS du site).

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société JIMDO : www.jimdo.com

Conception

Ce site a été conçu par Isabelle VIGNAUX - Création de sites internet

77144 CHALIFERT

Tel. + 33 (0)6 60 49 33 46

SIREN 839226750

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l’association RAMSES. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l’association RAMSES. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’association RAMSES est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’association RAMSES (voir coordonnées plus haut).

© Directeur de l’association RAMSES